Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POINT Do
ORGANDIE

Numéro de dépôt :
99813127
Date de dépôt :
16/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2009

Présentation de la marque POINT Do

Déposée le 16 septembre 1999 par la société ORGANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POINT Do » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est la société ORGANDIE domicilié(e) 17, rue de l'Union, 94300 VINCENNES, RCS Créteil B 345 095 962 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 095 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORGANDIE - France.

La marque POINT Do a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POINT Do est expirée depuis le 16 septembre 2009.

ORGANDIE a également déposé les autres marques suivantes : ORGANDIE


ORGANDIE - 17, rue de l'Union, 94300 VINCENNES, RCS Créteil B 345 095 962 - France - SIREN 345095962


ORGANDIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Broderie - dentelles. Linge de maison. Tapisserie - tapis. Linge de bain. Rideaux et stores en matières textiles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.